Tiffany Tarea - Publié le 27 juillet 2023
RACONTEURS DE SALADES - Elle fait rougir vos tomates de colère et verdir de rage vos courgettes… La rumeur sur une prochaine imposition des potagers en fait voir de toutes les couleurs à votre jardin !
Comment se positionne le gouvernement ? Faut-il déserter les cultures ou jardiner en paix ? Défrichons ensemble le vrai du faux ! Depuis 2016, cette idée circule sur la Toile, entre réseaux sociaux affolés et pétitions de contestation. Pourtant, jusqu'ici, il n'en est rien. Pas de panique, donc, mais nous avons décidé d'enquêter sur le sujet.
Ce que dit la loi sur l'imposition des potagers
La vente de fruits et légumes issus de son jardin fait partie des activités classées comme accessoires par le gouvernement. Autrement dit, vous devez indiquer les revenus associés à cette activité lors de votre déclaration de revenus.
Si votre potager mesure moins de 500 m² et qu'il est accolé à votre maison, vos gains ne seront pas imposables. Dans les autres cas, les recettes issus de cette vente seront imposables et considérés comme des revenus agricoles. Trois modes d'impositions existent pour les bénéfices agricoles :
- le régime micro-BA (micro-bénéfice agricole) ;
- le régime du bénéfice réel simplifié ;
- le régime du bénéfice réel normal.
Vous aurez droit au régime micro-BA si la moyenne de vos recettes (sur 3 années consécutives) ne dépasse pas 85 800 € HT (ce qui représente pas mal de courgettes). Interrogé par l'AFP en juin 2023, le ministère des Finances confirme qu'aucun projet de taxe n'est à l'étude concernant la production des jardins potagers de particuliers.
D'où vient la fake news qui fait trembler les amateurs de potagers ?
C'est Actualite.co qui aurait planté la première graine en juillet 2016, en publiant un article annonçant l'arrivée de la taxe sur les potagers et en le relayant sur leur page Facebook.
Le hic ? Ce site se présente comme humoristique et diffuse les blagues proposées par ses utilisateurs. On y trouve des “actualités” plus ou moins crédibles autour du sport, des célébrités, de la politique et des faits divers. Les taxes sont un sujet récurrent, mais si le titre “Nouvelle loi de finances : vers une taxe pour les barbus ?” paraît peu plausible, celui sur les potagers a fait mouche.
La phrase précisant que l'article est fictif, en petits caractères et en bas de page, semble être passée inaperçue auprès de certains internautes. Il faut dire que la tonalité de l'article est très sérieuse et qu'on n'y trouve aucune blague. Résultat, les réseaux sociaux se sont emparés de cette nouvelle, allant même jusqu'au lancement d'une pétition, comptant aujourd'hui 25 000 signataires ! Morale de l'histoire : ne vous laissez pas conter fleurette sur le Web sans vérifier la fiabilité de l'auteur-rice.
